Préjudice corporel – Avocat Grenoble

Un site dédié à l'indemnisation et la réparation du préjudice corporel, Par Edouard BOURGIN Avocat au Barreau de Grenoble

Accidents de sport

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Dans un certain nombres de cas, les accidents de sport ayant causés un préjudice corporel sont susceptibles de recevoir une indemnisation soit en vertu d’un contrat d’assurance spécifique souscrit par le sportif, soit auprès du tiers responsable.

Le sportif blessé doit alors recevoir une indemnisation conforme soit aux dispositions contractuelles, soit conforme aux règles du droit commun et à la nomenclature des postes de préjudices dite Dintilhac.

I Accidents de Cheval et sports équestres : Jurisprudences

II Accidents de sports automobiles: Jurisprudences

III Accidents de ski et de montagne : Jurisprudences

IV Accidents de parapente : Jurisprudences

V Accidents de sport en eaux vives : Jurisprudences

VI Accidents de cyclisme/cycoltourisme : Jurisprudences

 
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